Déposée le 17 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRICOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E.S.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRICOM domicilié(e) ZI DES BETHUNES RUE DU COMPAS, BP 495 SAINT OUEN L AUMONE, 95005 CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 024 935 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRICOM - France.
La marque E.S.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127067.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRICOM SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - ZI DES BETHUNES RUE DU COMPAS, BP 495 SAINT OUEN L AUMONE, 95005 CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 422024935
DISTRICOM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Métaux communs et leurs alliages produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : - Constructions métalliques - Tolerie fine Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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